Mentions légales
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Editeur
Le site hotel-roomer.com est produit par Audrey MARROCCO pour la société :
ROOMER SARL au capital social de 5000€
Siret 794 110 627 000 13
Siège social 15 rue de Gerland , BAT A, 69007 Lyon
Téléphone 04 72 70 81 14
Contact
Pour tout contact, vous pouvez utiliser notre formulaire de contact
Courrier : 15 rue de Gerland, BAT A, 69007 Lyon
Téléphone : au 04 72 70 81 14
Création
Conception, charte graphique, réalisation technique : Sandra Marrocco
Certaines photos ont été prises par Valentin Naffetat et d’autres par ROOMER.
Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique ou du renseignement d’un formulaire. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de ROOMER. ROOMER n’utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X). Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n’est nullement garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données nominatives. Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à : ROOMER 15 rue de Gerland, BAT A 69007 Lyon.
Dispositions légales
Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fonds, structure,…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de ROOMER. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Les photographies sont la propriété de ROOMER. Les textes, logos, pictogrammes, ainsi que toute œuvre intégrée dans le site sont la propriété de ROOMER. ou de tiers ayant autorisé ROOMER à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Etablissements de liens vers le site www.hotel-roomer.com La société ROOMER autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site www.hotel-roomer.com pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.hotel-roomer.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.hotel-roomer.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de la société ROOMER, www.hotel-roomer.com, doit être faite en remplissant ce formulaire. Dans tous les cas d’espèce, la société ROOMER se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers depuis le site www.hotel-roomer.com. Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la société de ROOMER quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Mise en garde générale
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections.
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